Informations légales

MENTIONS LEGALES

Éditeur du site Internet

www.LignesDeDemarcation.com est édité par la SARL LIGNES DE DÉMARCATION dont les gérants, responsable de la publication sont Messieurs DELPIROUX Claude et Didier.

Siège Social
9 Rue Creuse

02400 Monthiers
France
LignesD@orange.fr

SARL au capital de 1 200,00 EUR
RCS Soissons 749 963 070
SIRET 74996307000018
Code APE : 3109B
Identification intracommunautaire : FR 24749963070
Banque : Société Générale Château-Thierry (02)
IBAN : FR6 3000 3006 1000 027 0070 674

Directeur de la publication : Didier Delpiroux

Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775

 

           INFORMATIONS TECHNIQUES

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
 Pour des raisons de maintenance, www.LignesDeDemarcation.com pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
 LignesdeDemarcation.com met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou de formulaires ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire du service ayant recueilli les informations demandées.

Ce droit d'accès peut s'exercer auprès du responsable du service : SARL LIGNES DE DÉMARCATION
- par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante : 9, rue creuse 02400 Monthiers.

PROPRIÉTÉ, DROIT D'AUTEUR

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de son créateur.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Lignes de Démarcation SARL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la SARL LIGNES DE DÉMARCATION est producteur.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la SARL LIGNES DE DÉMARCATION.

CRÉDITS PHOTOS : Éditions Serge Mouille et/ou Karl Sauvade